Déposée le 27 mai 1998 par la Société Anonyme (SA) FLOW CONTROL TECHNOLOGIES - FCT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MAPEGAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-28 du 10 juillet 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FLOW CONTROL TECHNOLOGIES - FCT domicilié(e) Zone Industrielle No 23, 2ème avenue, 13127 VITROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 012 818 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.
La marque MAPEGAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98735238.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FLOW CONTROL TECHNOLOGIES - FCT - (S.A.) - Zone Industrielle No 23, 2ème avenue, 13127 VITROLLES - France - SIREN 304012818
CABINET ROMAN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-47
Publication - Publication le 10 juil. 1998 au BOPI 1998-28
Robinets, vannes, valves métalliques et leurs pièces constituantes, pour la robinetterie industrielle. Pompes, machines outils, machines et leurs pièces constitutives, pour la robinetterie et le transport de produits liquides ou gazeux. Appareils et instruments électriques pour la surveillance, le mesurage, le contrôle, la régulation, concernant le transport de produits liquides ou gazeux.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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